Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Etablissements GARD
/
DELTAGARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELTAGARD
Etablissements GARD

Numéro de dépôt :
1299370
Date de dépôt :
15/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2005

Présentation de la marque DELTAGARD

Déposée le 15 février 1985 par la société Etablissements GARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELTAGARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Etablissements GARD domicilié(e) 30500 POTELIERES (dossier no 2044234) - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 853 356 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HUD Robert CABINET COLLIGNON domicilié(e) (dossier no 2044234) - France.

La marque DELTAGARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELTAGARD est expirée depuis le 15 février 2005.

Etablissements GARD a également déposé les autres marques suivantes : GARD POTELIERES , BIOCULTEUR GARD


Etablissements GARD - 30500 POTELIERES (dossier no 2044234) - France - SIREN 390853356


HUD Robert CABINET COLLIGNON - (dossier no 2044234) - France


Renouvellement sans limitation le 14 février 1995 n°2044234 - Publication au BOPI 1995-02-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-29

Appareils agricoles pour le travail du sol et du sous-sol.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).